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Marques déposées par DAMYEL
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BRUN CHOCOLAT VEGAN BY DAMYEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRUN CHOCOLAT VEGAN BY DAMYEL
DAMYEL

Numéro de dépôt :
4685321
Date de dépôt :
24/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2030
BRUN CHOCOLAT VEGAN BY DAMYEL de DAMYEL

Présentation de la marque BRUN CHOCOLAT VEGAN BY DAMYEL

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2020 par DAMYEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRUN CHOCOLAT VEGAN BY DAMYEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020.

Le déposant est DAMYEL domicilié(e) 18 rue des Huleux - 93240 - STAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS, Madame Nathalie BOKSENBAUM domicilié(e) 5 rue Saint Didier - 75116 - PARIS - France.

La marque BRUN CHOCOLAT VEGAN BY DAMYEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4685321.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUN CHOCOLAT VEGAN BY DAMYEL arrivera à expiration en date du 24 septembre 2030.

DAMYEL a également déposé les autres marques suivantes : VEGANACHE , DAMYEL PARIS


DAMYEL - 18 rue des Huleux - 93240 - STAINS - France


ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS, Madame Nathalie BOKSENBAUM - 5 rue Saint Didier - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Dragées non médicinales, bonbons, glaces alimentaires, glaces à rafraîchir, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, pâte d'amandes, chocolat, confiseries, pralinés, sucre, cacao, sucreries, sucre candi à usage alimentaire, caramels, sucreries pour la décoration d'arbres de noël, crêpes (alimentation), gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, gaufres, mélasse, miel, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), massepain, pain d'épice, petits pains, pâte pour gâteaux, pâtisserie, petits fours (pâtisserie), tartes, biscottes, biscuits, brioches, cacao, produits à base de cacao (confiseries), café.